Déposée le 28 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES et la Société par Action Simplifiée (SAS) BAIE BLEUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « DOC ARTIMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-10 du 7 mars 2008.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES domicilié(e) 2 RUE HENRI VALLEE, ZONE INDUSTRIELLE, CS 20002 - 72350 - BRÛLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BAIE BLEUE domicilié(e) AVENUE GEORGES POMPIDOU - 59400 - CAMBRAI - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque DOC ARTIMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3551805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FPEE INDUSTRIES, SAS - 2 RUE HENRI VALLEE, ZONE INDUSTRIELLE, CS 20002 - 72350 - BRÛLON - France - SIREN 3
BAIE BLEUE, SAS - AVENUE GEORGES POMPIDOU - 59400 - CAMBRAI - France
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Inscription le 31 août 2011 - Changement de dénomination n°556957 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-31
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2018 n°2668169 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-08
Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; portails et portes de garage métalliques ; clôtures métalliques, volets, volets roulants et caissons de volets roulants métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; barreaux de grilles métalliques ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; galets et garnitures de fenêtres et de portes métalliques ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; marteaux et seuils de portes métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; sonnettes ; stores d'extérieur métalliques ; chaînes de sûreté ; vasistas métalliques ; verrous ; croisillons de portes et de fenêtres [métalliques] ; blindages de portes métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres [métalliques], entrées de boîtes aux lettres [métalliques] ; numéros de maisons non lumineux [métalliques].
Matériaux de construction non métalliques ; vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; portes de garage et portails non métalliques ; volets, volets roulants et caissons de volets roulants non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [non métalliques] ; barreaux de grilles non métalliques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; galets, croisillons et garnitures de fenêtres et de portes non métalliques ; grilles non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; poignées de portes [non métalliques] ; serrures non métalliques [autres qu'électriques] ; seuils de portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; persiennes d'extérieur non métallique ; vasistas non métalliques ; blindages de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; moustiquaires [châssis non métalliques].
Services de pose, d'installation, de réparation, de rénovation et d'entretien de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de construction ; information en matière d'installation, de rénovation et d'entretien de menuiseries de bâtiments, et notamment de menuiseries sur mesure ; services de réparation de serrures.
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